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Équipe en gilets de sécurité sur la voie ferrée à Kaffrine

Documentation

Rapports, études et textes.

Rapports, études, textes juridiques et conventions : 13 documents publics, dont 13 à lire en ligne.

Visite de la voie ferrée à Kaffrine

6 documents

Règlement n°02/2023/CM/UEMOA — Code minier communautaireTexte juridique · 2023
Loi n°2022-17 du 23 mai 2022 relative au contenu local dans le secteur minierTexte juridique · 2022
Loi n°2016-32 portant Code minier et Décret n°2017-459 (modalités d'application)Texte juridique · 2016
Mining Code (2016)Texte juridique · 2016
Code général des impôts (CGI 2013)Texte juridique · 2013
Code de l'environnement (2001)Texte juridique · 2001

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Audience au Palais de la République, devant les drapeaux du Sénégal et de l’Union africaine

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